jeudi 19 décembre 2013

Centrale à béton rue des Marnières


Les associations de défense de l'environnement palaisiennes et le groupe des élus-es EELV au Conseil Municipal ont interpellé M. le Préfet au sujet du manque d'informations sur cette centrale à béton. 
Nous venons à peine de recevoir une lettre de réponse d'attente de la part du Préfet qui nous informe que notre plainte va faire l'objet d'un examen des services de la Direction régionale et interdépartementale de l'environnement et de l'énergie - DRIEE Ile de France.




mardi 19 novembre 2013

Question du groupe EELV sur l’implantation d’une centrale à béton dans le quartier du Pileu

Question du groupe Europe Écologie les Verts sur l’implantation d’une centrale à béton
sur le Plateau de Saclay, quartier du Pileu

Conseil municipal du 13 novembre 2013

Depuis le 20 octobre nous sommes sollicités par des habitants de Palaiseau, et plus précisément du quartier du Pileu, au sujet de mouvements dans une parcelle de terrain le long de la route qui rejoint la D36 à Igny, à la hauteur de Polytechnique.

Ces rumeurs ont été confirmées lors d’une visite que nous avons effectuée sur les lieux (zone rouge)  le jour du 24 octobre 2013.


Nous avons effectivement constaté l’ouverture d’un chantier d’environ 2 ha pour la construction d’une centrale à béton.  Le terrain du champ avait à ce jour là déjà été décaissé pour poser des pierres et renforcer le terrain. Des panneaux "sortie de camion"  ont été placés au préalable, ce qui qui a éveillé la curiosité des riverains.
Ce terrain serait d'après les informations loué au consortium des  4 constructeurs qui démarrent le chantier pour la construction en 30 mois de 1500 logements.


Le terrain semblerait avoir été cédé  à Scientipole aménagement dont le président est Mme Claire Robillard et le directeur l'architecte Frédéric Baudier.
Cette centrale à béton  se trouve à 10 mètres d'un champ cultivé, à 20 mètres d'une rigole et à 100 mètres des habitations. Or, une centrale à béton est une installation classée qui demande un enregistrement à l'ICPE  et, si elle est supérieure à 3m3, une consultation du public. Sur le site internet de l'ICPE à ce jour rien n’apparaît.
A notre connaissance et sauf erreur de notre part aucune délibération n'est passée ni à la CAPS ni sur la Ville.
La rue des Marnières est en mauvais état et elle est limitée aux véhicules de 3,5 T. sauf desserte locale.
Le service urbanisme dit ne pas être au courant de ce projet et a refusé de me recevoir sur instruction.
Nous demandons des réponses aux questions suivantes :
Quels sont les choix qui motivent cet emplacement alors qu’un champ reste disponible à l’entrée du futur quartier Camille Claudel?
Le terrain étant constructible pour des logements, il n’y aurait pas nécessité d’une délibération dans le cas d’établissements industriels ? Voir d’une révision du PLU ?
La convention entre le président de la CAPS et le locataire a bien été stipulée ?
Nous souhaitons connaître également les mesures mises en place par la Mairie pour éviter la pollution des rigoles, du terrain agricole avoisinant et les nuisances aux habitants.
S’agissant de la construction d’une ZAC respectueuse de l’environnement et d’un écoquartier,  nous souhaiterions connaître aussi l’origine des matières premières (matières recyclées à partir de démolition et de provenance locale ?) et leur moyen de transport sur le lieu (voie fluviale ou ferrée ?)  Avec quel moyen d’approvisionnement en eau ?
Est-ce que une zone de parking est également prévue pour les employés intervenants sur le chantier ? Et si Oui, de quelle ampleur ?
Michel Rouyer,
au nom du Groupe des élus-es Europe Ecologie Les Verts



QUESTIONS SUPPLEMENTAIRES POSÉES À MME LA MAIRE SUITE
AU CONSEIL MUNICIPAL DE MERCREDI 13 NOVEMBRE 2013

- de toute évidence, il manque le b-a-b-a d'un chantier c'est à dire l'affichage obligatoire et la déclaration de travaux. Cette obligation pourra-t-elle être remplie rapidement ?
- après investigation, les informations rapportées ne semblent pas toutes exactes : une centrale à béton est une installation classée selon l'Arrêté du 26 novembre 2011 (DEVP1103455A) relatif aux prescriptions générales applicables aux installations de fabrication de béton prêt à l'emploi, soumises à déclaration sous la rubrique n° 2518 de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement, paru au Journal Officiel le 15/12/2011.
voir sur le site de Legifrance :

- la question de l'imperméabilisation des sols et les modes de captage de l'eau de ruissellement. Le terrain est imperméabilisé et l'eau n'est pas absorbée sur place (voir en les images plus bas).
Pour tout exutoire il y a un passage prévu sous la clôture nord. Et l'eau part dans le champ et s'écoule jusqu'à la résidence d'Estienne d'Orves où elle rejoint les avaloirs municipaux, non sans avoir inondé au passage une grande surface de champ, la piste cyclable, le trottoir, l'entrée de la résidence et la chaussée publique.




mardi 22 octobre 2013

OBSERVATIONS A L’ENQUETE PUBLIQUE PREALABLE A LA DECLARATION D’UTILITÉ PUBLIQUE (DUP) et parcellaire visant à l’aménagement de la ZAC du quartier de l’Ecole polytechnique





Monsieur le commissaire enquêteur,

Nous souhaitons faire part de nos remarques liées à l’Enquête publique préalable à la déclaration d’utilité publique et parcellaire visant à l’aménagement de la ZAC du quartier Polytechnique ainsi qu’à la création des mesures écologiques compensatoires situées hors ZAC, sur les territoires des communes de Palaiseau, Saclay et Orsay.

Le dossier d’enquête préalable a pour  but de solliciter l’obtention d’un arrêté reconnaissant l’utilité publique de l’opération mais en aucun cas le concept d’«utilité publique», est explicité.

L’utilité publique est-elle celle de préserver les espèces rares protégées et en voie de disparition (flore étoile d'eau, bident radié etc. amphibien triton crêté et libellule agrion nain,.. ), auquel cas les mesures compensatoires (p.85/97) sont un moindre mal puisque le Conseil National de protection de la Nature a préconisé « dans les conditions actuelles et les objectifs de la ZAC » des mesures compensatoires d'ampleur significative pour sauver ce trésor de la biodiversité.

A cet effet un corridor écologique ceinture le périmètre de la ZAC appelé « périphérique
Ecologique » dans la légende de la figure 62 - Mesures compensatoires à l’échelle du quartier p.
67/97) dont on peut se demander si cela suffira à compenser l'ampleur des impacts environnementaux mis en évidence par  l'Autorité Environnementale lors de l’Étude d’Impact (voir en annexe notre avis qui n'a pas été pris en compte malgré un accord oral avec I'EPPS sur le délai).

Mais on peut également s’interroger sur le fond: comment ne pas considérer que l’utilité publique réside majoritairement dans la construction de bâtiments ou la densification d’un quartier, plutôt que dans la préservation de biens directement ou indirectement communs tels des terres agricoles et/ou la conservation d’espèces animales et végétales avec une haute valeur en termes de biodiversité?

D’autant plus que dans la documentation fournie par l’EPPS revient à plusieurs reprises l’idée d’une forte volonté de la part de Palaiseau d’agrandir le projet,  « la ville de Palaiseau a souhaité faire évoluer la programmation initiale de la ZAC sur deux volets : une programmation plus importante de logements dans le quartier (…), – une programmation plus importante d’activités économiques » (Note de présentation non technique du projet)

Le caractère volontariste des certifications (HQE, H&E..) et labellisations énergétiques des bâtiments pose en outre un problème en ce qui concerne l’impact écologique du nouveau quartier car, selon les documents fournis dans l’enquête préalable (page 66), ils ne seront que “très fortement encouragées. Des latitudes sur le type et le niveau de certification seront laissées au choix du preneur de lot ».

Etant donné que les mesures compensatoires sont une condition “essentielle et déterminante” de la réalisation de la ZAC et que leur place n’a pas été prévue à l’intérieur de la ZAC même (la forme « en trompe d'éléphant » des terres agricoles préemptées se situe à l'extérieur du périmètre de la Zac), on se demande une fois considéré que la démarche d’acquisition amiable avec le propriétaire des terres a échoué, que se passerait-il en cas d’un échec de la procédure d’expropriation des terres, bien que ce scénario reste peu probable ?

Pour se convaincre de la perception de l'utilité publique du projet global et donc des mesures compensatoires, nous avons pris contact avec l’'agriculteur lui-même pal téléphone et avec l'association Terres  et Cité qui fait un travail remarquable pour préserver l’agriculture sur le Plateau, l’aider à se transformer en agriculture durable et permettre le maximum d'échange entre les acteurs institutionnels, les habitants et les agriculteurs.

Nous aurions aimé que le choix des écologues de dessiner sur des terrains privés le corridor ouest et les mesures compensatoires relatives aux zones humides et espèces protégées soit mieux expliqué dans le dossier de l’enquête publique. Et ainsi comprendre si la surface de la zone concernée par l’inclusion dans le DUP est bien de 10ha comme annoncé et non de 20ha selon le décompte des parcelles d’Orsay AB337-Plaine de Corbeville, Saclay ZW6 et ZW 8_ Les Trois Mares, plus de 20ha dont il est question de les retenir à M.Emmanuel Laureau qui les exploite actuellement.

De plus la forme arrondie du corridor rendra très difficile selon l’agriculteur l’exploitation des terres pour deux raisons: l’arrondi qui est en conflit avec la culture et l’accès à deux des autres parcelles de M. Laureau.

A terme, le projet du Contrat de Développement Territorial prévoit la création de paysages intermédiaires sur les parcelles de M. Laureau, il serait bien utile de connaître le phasage pour optimiser l'utilisation de ces terres dans le cadre de l'aménagement de cette zone.

En considération de cet aspect incontournable de ne pouvoir exploiter la parcelle comprise entre la
ZAC  et « trompe d’éléphant » permettant le « périphérique écologique autours de la ZAC », l’agriculteur pourrait être amené à céder la parcelle comprise entre les deux, en espérant que ce terrain restera d'activité agricole ? :
- et non le prétexte à de nouvelles urbanisations -
- peut-être et dans le meilleur des cas la préfiguration des lisières d'agriculture de proximité, projet soutenu par Terre et Cité pour mettre une frange agricole destiné à des circuits courts à la portée des nouveaux habitants et qui maintienne dans leur esprit l'intérêt de cohabiter avec les professionnels de l’agriculture sur le plateau et leurs activités agricoles malgré l’augmentation du trafic routier à prévoir quelle que soit la qualité de l’offre de transports en commun promise et à venir.

Soucieux de souligner les nombreuses contradictions et dangers de ce projet dans sa forme actuelle, nous souhaitons enfin reporter en cette occasion l’Avis des élus-es Europe Ecologie les Verts de Palaiseau sur l’étude d’impact sur la Zone d’Aménagement Concerté, quartier de l’Ecole polytechnique qui n’avait pas été pris en compte en mars 2013 pour un vice de forme.


Michel Rouyer,
Président du groupe des élus-es Europe Ecologie les Verts au Conseil Municipal de Palaiseau



L'enquête publique s'est déroulée du 19 septembre au 19 octobre 2013. 
Tous les documents du dossier sont consultables ici

mardi 17 septembre 2013

Bilan de mandat 2008/2014



                            Quelque dossier porté par le groupe EELV à Palaiseau

     
                            Plan Lumière de la Ville
                            Printemps de l'Environnement
                            Restauration scolaire BIO
                            Espace Naturel Sensible des Berges de l'Yvette - ENS 
                            Plan Carbone






vendredi 28 juin 2013

Intervention au Conseil Communautaire de la CAPS au sujet de la Zone d'Aménagement Concerté du quartier de l'Ecole Polytechnique


Bonsoir

Je peux affirmer ce soir que nous sommes rendus à un moment particulièrement important de la vie publique et du devenir de notre territoire et je tiens à vous informer des conditions dans lesquelles se sont déroulées hier le vote de la 4ème révision du PLU pour l'adapter à la nouvelle ZAC hier soir au Conseil Municipal de Palaiseau.

Une lettre était adressée hier aux élus-ues de Palaiseau les invitant à réfléchir  sur les conséquences de leurs votes par un collectif de formations politiques qui recouvre un large spectre allant de la gauche de la gauche jusqu'au centre mais qui reprenait la demande des associations qui s'alarment d'une démocratie  qui n'est pas suffisamment respectée quand on ne donne pas au public la possibilité d'interagir sur le projet 

Cette lettre avait pour titre : « On n’hérite pas de la terre de nos ancêtres, on l’emprunte à nos enfants » (Saint Exupéry)

Grâce à la Loi Bouchardeau du 12 juillet 1983, no 83-630, relative à la démocratisation des enquêtes publiques et à la protection de l’environnement, qui réforme l’enquête publique dont l’objet est d’informer le public, de recueillir non seulement ses appréciations, ses suggestions mais également ses contre-propositions, nous avons là un rapport d'enquête publique tout à fait remarquable.

Si l'avis favorable des commissaires enquêteurs était attendu : personnellement je n'ai jamais vu un commissaire enquêteur donner un avis défavorable, cela doit être extrêmement rare et encore moins sur un projet de ZAC dont l'opérateur est l’État à travers son établissement public d'exception qui a été créé grâce à la Loi du Grand Paris.

Il est à noter cependant au total 5 registres d'enquête remplis avec 127 observations et 60 avis d'association ou formations politiques certains signés par 60, 233 personnes avec seulement  17 avis favorables et également :

-        de nombreuses propositions du commissaire enquêteur particulièrement attentif à retenir un certain nombres de remarques quand elles sont fondées et qui fait des propositions et observations très pertinentes ce qui aurait pu réconcilier des différents acteurs, associations, syndicats, populations locales et salariés de la recherche publique ou des entreprises concernées s'il avait été donné la possibilité de MODIFIER le projet, voire le remettre en cause dans son économie générale grâce à un moratoire 
       
Le résultat des votes hier :
-        13 votes contre 3 abstentions et 19 voix pour, parmi ces votes 3 maire-adjoints qui ne votent pas la révision (2 qui s’abstiennent, un qui vote contre).
montre bien qu'il s'agit d'un projet de territoire qui n'a pas rencontré une large adhésion.

Seul point positif, je salue la décision de Claire Robillard, maire de Palaiseau qui a proposé de passer ce point en début de Conseil Municipal et de laisser vivre le débat pendant plus de 3 heures.

Le projet du Grand Paris, décidé par Nicolas SARKOZY et repris par le gouvernement actuel, prévoit la réalisation d’un grand Pôle Scientifique (cluster) sur le Plateau de Saclay, regroupant laboratoires, centres de recherche, entreprises privées et logements. Nous sommes toujours à la recherche d'un thème central pour ce Cluster, qui fait plus prestige que cohérence au regard des grands clusters dans le monde : celui que je cite souvent par exemple le cluster sur les panneaux scolaires à Fribourg en Allemagne ...
Pourquoi avoir eu cette urgence de lancer une nouvelle révision simplifiée alors que le développement du Grand Paris et l’arrivée du métro sont repoussées et encore incertaines à cause du manque de moyens financiers?

Notre PLU a été approuvé en 2006 et a fait l’objet déjà de 3 révisions simplifiées, dont l’avant dernière seulement en mars 2012 pour conformer le PLU aux ambitions architecturale de l'installation du Centre de Recherche Edf sur le campus.
On peut du coup se demander si la nécessité impérative de voter la révision du PLU avant le 1 juillet 2013 ne viendrait pas de la volonté de ne pas intégrer la Loi de l’Etat Grenelle 2 qui à 4 jours d'intervalles rendrait obligatoire ses prescriptions en terme de protection de l'Environnement.
Je rappelle que selon la loi n°2011-12 du 5 janvier 2011
 Les PLU en cours d’élaboration ou de révision (projet arrêté avant le 1er juillet 2102 et approuvé avant le 1er juillet 2013) peuvent, au choix, achever leurs procédures en cours selon les dispositions antérieures à la loi Grenelle II ou selon les dispositions de cette dernière.
Alors que les PLU approuvés après le 12 janvier 2011 (s’ils ne sont pas approuvés avant le 1 juillet 2013 avec un projet de plan arrêté avant le 1er juillet 2012) sont soumis aux nouvelles dispositions de la loi. Toutefois, les dispositions de la loi Grenelle II devront obligatoirement être intégrées lors de la révision des documents et au plus tard le 1er janvier 2016.
A noter que la prise e compte de la trame verte et bleue dans les documents d’urbanisme est une obligation nouvelle issue de la loi Grenelle 2 !
Comme Arnaud l'a dit dans son intervention, nous avions votés sur un compromis à la CAPS le 16 mai 2011 sur une répartition des logements entre la vallée et le plateau, sur la base d'1 logement en vallée pour 1 logement sur le plateau sur la base de 2 centralités organisées, celle du Moulon et celle de la Zac Polytechnique ce qui faisait en ce qui concerne les logements familiaux un total de 1000 à 1500 logements par centralité, soit un total de 3000 logements sur toute la frange Sud.
Là les chiffres ont complètement explosés, et de nombreuses remarques du Commissaire Enquêteur nous semblent relever d'un projet non fini et qu'on veut faire passer aux forceps.
Comme le fait remarquer le Commissaire Enquêteur :
« La préservation du paysage vu des points hauts voisins est indispensable, aucun signal particulier ne se justifie, compte tenu de la qualité particulière du plateau qui n'est pas uniquement sur le territoire de Palaiseau »
Nous constatons également que la préservation de la biodiversité a été largement minimisée, avec une prise en compte très partielle des résultats des études (commissionnés par l’Epps même) sur la richesse des milieux humides et des espèces animales et végétales du Plateau.

Voir le rapport de l'Autorité Environnementale lors de l'enquête public sur l'impact environnemental. Certains que je ne nommerai pas ont pu dire à ce propos : « on ne fait pas d’omelette sans casser les œufs » !

La question de quel futur voulons nous pour Palaiseau reste ouverte. Et pourtant elle est fondamentale.
Pour notre part à Europe Ecologie Les verts nous sommes restés fidèles au programme de la majorité municipale pour lequel les palaisiens-nnes nous ont élus et vis à vis de qui nous nous sommes engagés fortement : je rappelle notre programme p. 32 qui dit en gras et tête de chapitre à propos de ce projet de l'Etat sur le Plateau de Palaiseau:
« Nous n’accepterons pas que l’État prenne les décisions à notre place », « nous aménagerons en concertation avec les citoyens », « nous nous opposerons fermement à toute ville nouvelle » et « si des logements sont nécessaires, ils doivent l’être en nombre limité et construits en intégration complète avec l’environnement »

Merci

Michel Rouyer
27 juin 2013